Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 30 octobre 1989 modifiant l'arrêté du 7 mai 1988 fixant les modalités de rémunération des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 octobre 1989
NatureArrêté
Signé le30 octobre 1989
Publié le31 octobre 1989
Articles2 articles en vigueur
NORMENN8902535A
IdentifiantLEGITEXT000006059248
RéférenceArrêté du 30 octobre 1989 modifiant l'arrêté du 7 mai 1988 fixant les modalités de rémunération des attachés temporaires d'enseignement et de recherche, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006473847

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006473846

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à compter du 1er octobre 1989.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 mai 1988 · modifie

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 31 octobre 1989).

Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006059248, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.