Arrêté du 1 septembre 1989 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 19 novembre 1989.

TexteArrêté du 1 septembre 1989
IdentifiantLEGIARTI000006871903
Texte parentLEGITEXT000006059287
Référencearticle 3 de l'arrêté du 1 septembre 1989 (version du 19 novembre 1989)Légifrance →

1. Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Creuse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

2. Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

3. Ptéridophytes

4. Asplenium scolopendrium L.

5. Scolopendre officinale.

6. Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman

7. Dryopteris de Linnée.

8. Oreopteris limbosperma (All.) Holub.

9. Dryopteris des montagnes.

10. Phegopteris connectilis (Michx.) Wa.

11. Dryopteris phegopteris.

12. Phanérogames angiospermes

13. 1. Monocotylédones :

14. Anthericum liliago L.

15. Phalangère à fleurs de lis.

16. Carex pendula Huds.

17. Carex pendant.

18. 2. Dicotylédones :

19. Digitalis lutea L.

20. Digitale jaune.

21. Erica scoparia L.

22. Bruyère à balais.

23. Helleborus foetidus L.

24. Hellébore fétide.

25. Hippocrepis comosa L.

26. Hippocrepis à toupet.

27. Lysimachia nummularia L.

28. Lysimaque nummulaire.

29. Stachys recta L.

30. Epiaire droite.

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