Arrêté du 12 décembre 1990 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 16 décembre 1990.

TexteArrêté du 12 décembre 1990

RattachementTitre II : De la scolarité.

IdentifiantLEGIARTI000006713611

Texte parentLEGITEXT000006059476

Référencearticle 11 de l'arrêté du 12 décembre 1990 (version du 16 décembre 1990)Légifrance →

1. Le programme des études relatif au diplôme d'Etat de puéricultrice est celui défini à l'annexe de l'arrêté du 13 juillet 1983 susvisé.

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