Arrêté du 4 décembre 1990 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 29 janvier 1991.

TexteArrêté du 4 décembre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006872398
Texte parentLEGITEXT000006059516
Référencearticle 4 de l'arrêté du 4 décembre 1990 (version du 29 janvier 1991)Légifrance →

1. Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Loire, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

2. Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

3. Ptéridophytes

4. Huperzia selago (L.) Bernh. ex Schrank et C.F.P. Mart.

5. Lycopode sélagine.

6. Lycopodium clavatum L..

7. Lycopode en massue.

8. Phanérogames angiospermes

9. 1. Monocotylédones :

10. Carex diandra Schrank

11. Laiche à deux étamines.

12. Himantoglossum hircinum (L.) Sprengel

13. Orchis bouc.

14. Serapias lingua L.

15. Serapias langue.

16. 2. Dicotylédones :

17. Achillea tomentosa L.

18. Achillée tomenteuse.

19. Cirsium erisithales (Jacq.) Scop.

20. Cirse érisithale.

21. Empetrum nigrum L. ssp hermaphroditum (Hagerup) Bocher

22. Camarine hermaphrodite.

23. Moneses uniflora (L.) A. Gray

24. Pyrole à une fleur.

25. Wahlenbergia hederacea (L.) Reichenb.

26. Wahlenbergia à feuilles de lierre.

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