1. A titre expérimental et par dérogation aux articles 2 à 7 et 9 de l'arrêté du 23 décembre 1987 susvisé, le jury prévu à l'article 8 de cet arrêté admet en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute dans l'école de Bordeaux les élèves figurant sur une liste établie par les trois unités de formation et de recherche médicales de Bordeaux-II.
Arrêté du 20 août 1991 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 31 août 1991.
TexteArrêté du 20 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006729003
Texte parentLEGITEXT000006059735
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.