Article abrogé, en vigueur du 1er août 1991 au 2 janvier 2002.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 18 décembre 1991
RattachementCorps des surveillants-chefs des services médicaux.
Annexes
Corps des surveillants-chefs des services médicaux.
IdentifiantLEGIARTI000006715167
Texte parentLEGITEXT000006059863
Référencearticle ANNEXE I de l'arrêté du 18 décembre 1991 (version du 1er août 1991)Légifrance →
1. Corps des pédicures-podologues surveillants-chefs des services médicaux ;
2. Corps des masseurs-kinésithérapeutes surveillants-chefs des services médicaux ;
3. Corps des ergothérapeutes surveillants-chefs des services médicaux ;
4. Corps des psychomotriciens surveillants-chefs des services médicaux ;
5. Corps des orthophonistes surveillants-chefs des services médicaux ;
6. Corps des orthoptistes surveillants-chefs des services médicaux ;
7. Corps des diététiciens surveillants-chefs des services médicaux.
8. 7e échelon
9. Indices bruts au 1er août 1991 : 660
10. 6e échelon
11. Indices bruts au 1er août 1991 : 615
12. 5e échelon
13. Indices bruts au 1er août 1991 : 575
14. 4e échelon
15. Indices bruts au 1er août 1991 : 540
16. 3e échelon
17. Indices bruts au 1er août 1991 : 505
18. 2e échelon
19. Indices bruts au 1er août 1991 : 470
20. 1er échelon
21. Indices bruts au 1er août 1991 : 440
Aller plus loin
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