Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 27 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1990 fixant le programme des concours d'internat en pharmacie

Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 3 janvier 1992
NatureArrêté
Signé le27 décembre 1991
Publié le3 janvier 1992
Articles2 articles en vigueur
NORSPSH9102870A
IdentifiantLEGITEXT000006059882
RéférenceArrêté du 27 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1990 fixant le programme des concours d'internat en pharmacie, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006715484

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006715483

1. Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 3 janvier 1992).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006059882, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.