Arrêté du 28 novembre 1991 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 10 janvier 1992.

TexteArrêté du 28 novembre 1991
Rattachement
Matériels forestiers de reproduction soumis aux dispositions du présent arrêté.
  1. Annexes
  2. Matériels forestiers de reproduction soumis aux dispositions du présent arrêté.
IdentifiantLEGIARTI000006614272
Texte parentLEGITEXT000006059898
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 28 novembre 1991 (version du 10 janvier 1992)Légifrance →

1. A. - Matériels de reproduction génératifs (semences et plants) :

2. Nom botanique et nom français.

3. Abies bornmuelleriana Matt., Sapin de Bornmüller.

4. Abies cephalonica Loud., Sapin de Grèce.

5. Abies grandis (Dougl.) Lindl., Sapin de Vancouver.

6. Abies nordmanniana Spach., Sapin de Nordmann.

7. Acer pseudoplatanus L., Erable sycomore.

8. Castanea sativa Mill., Châtaignier.

9. Cupressus sempervirens L. var horizontalis, Cyprès.

10. Fraxinus excelsior L., Frêne commun.

11. Juglans nigra L., Noyer noir.

12. Juglans nigra x Juglans regia., Noyer hybride.

13. Juglans regia L., Noyer royal.

14. Larix eurolepis Henry., Mélèze hybride.

15. Pinus taeda L., Pin à encens.

16. Pinus uncinata Ramond in D.C., Pin à crochets.

17. B. - Matériels de reproduction végétatifs (parties de plantes et plants) :

18. Néant.

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