Arrêté du 28 novembre 1991 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 10 janvier 1992.

TexteArrêté du 28 novembre 1991

Rattachement

Fixation des seuils en dessous desquels la commercialisation de lots de matériels forestiers de reproduction peut s'effectuer sans remise d'une fiche descriptive de lot et sans apposition d'étiquette.

Annexes
Fixation des seuils en dessous desquels la commercialisation de lots de matériels forestiers de reproduction peut s'effectuer sans remise d'une fiche descriptive de lot et sans apposition d'étiquette.

IdentifiantLEGIARTI000006614275

Texte parentLEGITEXT000006059898

Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 28 novembre 1991 (version du 10 janvier 1992)Légifrance →

1. Essences, semences (grammes), plants ou parties de plantes (unités).

2. Abies bornmuelleriana : 250, 2 000.

3. Abies cephalonica : 250, 2 000.

4. Abies grandis : 250, 1 000.

5. Abies nordmanniana : 250, 2 000.

6. Acer pseudoplatanus : 1 000, 1 000.

7. Castanea sativa. : 10 000, 1 000.

8. Cupressus sempervirens var. horizontalis : 100, 2 000.

9. Fraxinus excelsior : 1 000, 1 000.

10. Juglans nigra. : 10 000, 100.

11. Juglans hybride nigra x regia. : 10 000, 100.

12. Juglans regia. : 10 000, 100.

13. Larix x eurolepis : 50, 1 000.

14. Pinus taeda : 100, 2 000.

15. Pinus uncinata : 100, 2 000.

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