Arrêté du 27 mars 1992 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 28 mars 1992.

TexteArrêté du 27 mars 1992
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006874576
Texte parentLEGITEXT000006060016
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 27 mars 1992 (version du 28 mars 1992)Légifrance →

1. Matières premières agricoles et alcool éthylique :

2. 1 tonne de blé : 330 litres.

3. 1 tonne de maïs ou de sorgho : 351 litres.

4. 1 tonne d'orge : 283 litres.

5. 1 tonne de topinambours : 85 litres.

6. 1 tonne de pommes de terre féculières : 125 litres.

7. 1 tonne de pommes de terre de consommation : 96 litres.

8. 1 tonne de betteraves (à 16 % de richesse saccharimétrique) : 98 litres à 103 litres.

9. 100 litres d'éthanol : 79 kg.

10. Matières premières agricoles et esters d'huile.

11. 1 tonne de graines de colza : 450 litres.

12. 1 tonne de graines de tournesol : 472 litres.

13. Coefficient de transformation de l'alcool éthylique :

14. En éthyl tertio butyl ether (E.T.B.E.) par réaction avec l'isobutylène : 1 tonne d'éthanol + 1,2 tonne d'isobutène =

15. 2,2 tonnes d'E.T.B.E.

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