Arrêté du 30 mars 1992 · Article

Article 34

Article en vigueur depuis le 3 avril 1992.

TexteArrêté du 30 mars 1992

RattachementTitre 5 : Dispenses de scolarité.

IdentifiantLEGIARTI000006715822

Texte parentLEGITEXT000006060051

Référencearticle 34 de l'arrêté du 30 mars 1992 (version du 3 avril 1992)Légifrance →

1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à la promotion d'étudiants admis en première année d'études d'infirmier en septembre 1992.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.