Arrêté du 14 septembre 1993 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 6 octobre 1993.

TexteArrêté du 14 septembre 1993

IdentifiantLEGIARTI000006729071

Texte parentLEGITEXT000006060151

Référencearticle 2 de l'arrêté du 14 septembre 1993 (version du 6 octobre 1993)Légifrance →

1. Ce cycle de formation comprend des enseignements et des travaux pratiques et des travaux accomplis à l'Ecole nationale de la santé publique ainsi que des stages effectués dans des établissements d'hospitalisation publics ou privés, autres que celui d'affectation, ou d'autres établissements agréés par le directeur de ladite école.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.