Arrêté du 15 novembre 1993 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 novembre 1993.

TexteArrêté du 15 novembre 1993
IdentifiantLEGIARTI000006729017
Texte parentLEGITEXT000006060279
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 novembre 1993 (version du 30 novembre 1993)Légifrance →

1. Est homologué le règlement de l'Agence française du sang figurant en annexe au présent arrêté relatif aux caratéristiques des produits sanguins labiles suivants :

2. sang total unité adulte ;

3. concentré de globules rouges unité adulte ;

4. concentré de globules rouges unité adulte avec addition d'une solution supplémentaire de conservation en phase liquide ;

5. concentré de plaquettes standard ;

6. concentré de plaquettes d'aphérèse.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006729017, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.