Arrêté du 22 décembre 1993 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 28 décembre 1993.

TexteArrêté du 22 décembre 1993
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006891417
Texte parentLEGITEXT000006060371
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 22 décembre 1993 (version du 28 décembre 1993)Légifrance →

1. Itinéraire autoroutier que les véhicules de plus de 7,5 tonnes de P.T.C.A. des concurrents et des personnels d'encadrement ou d'assistance du rallye "Paris Dakar Paris 1994" sont autorisés à emprunter les samedi 15 et dimanche 16 janvier 1994 :

2. - autoroute A 9 : de Sigean (Aude) à Orange (Vaucluse) ;

3. - autoroute A 7 : d'Orange à Lyon (Rhône) ;

4. - autoroute A 6 : de Lyon à Corbeil (Essonne) ;

5. - autoroute A 4 : de Lognes (Seine-et-Marne) à Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) et de Marne-la-Vallée à Paris, aller et retour.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006891417, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.