Décret n° 45-2075 du 31 août 1945 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 22 août 2008 au 27 mai 2011.

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TexteDécret n° 45-2075 du 31 août 1945
Rattachement
Chapitre 1er : Conservation.
  1. TITRE Ier : Musées nationaux
  2. Chapitre 1er : Conservation.
IdentifiantLEGIARTI000019346040
Texte parentLEGITEXT000006060434
Référencearticle 1 du décret n° 45-2075 du 31 août 1945 (version du 22 août 2008)Légifrance →

1. Les musées nationaux sont :

2. -Le musée du Louvre, comprenant les départements des antiquités grecques et romaines, des antiquités égyptiennes, des antiquités orientales, le département des peintures, le département des sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps Modernes, le département des objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps Modernes, le département des arts graphiques ;

3. -Le musée de l'Orangerie des Tuileries (collection Walter Guillaume et Nymphéas de Claude Monet) ;

4. -Le musée du Moyen Age-thermes et hôtel de Cluny ;

5. -Le musée de la céramique à Sèvres ;

6. -Le musée des arts asiatiques Guimet ;

7. -Le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ;

8. -Le musée des châteaux de Versailles et de Trianon ;

9. -La salle du Jeu de Paume à Versailles (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;

10. -Le musée des carrosses (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;

11. -Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille)-château de Saint-Germain-en-Laye ;

12. -Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau ;

13. -Le musée de la maison Bonaparte à Ajaccio (annexe du musée de Malmaison ;

14. -Le musée du château de Compiègne ;

15. -Le musée de la voiture et du tourisme à Compiègne (annexe du musée du château de Compiègne) ;

16. -Le musée du château de Fontainebleau ;

17. -Le musée du château de Pau ;

18. -Le musée franco-américain du château de Blérancourt ;

19. -Le musée Gustave Moreau ;

20. -Le musée d'Ennery ;

21. -Le musée Rodin ;

22. -Le musée Jean-Jacques Henner ;

23. -Le musée Magnin à Dijon ;

24. -Le musée de la porcelaine Adrien-Dubouché à Limoges ;

25. -Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ;

26. -Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ;

27. -Le musée Fernand-Léger à Biot ;

28. -Le musée Marc-Chagall à Nice ;

29. -Le musée Eugène-Delacroix ;

30. -Le musée de Vallauris (La guerre et la paix de Picasso) ;

31. -Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux ;

32. -Le musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac ;

33. -Le musée de la Renaissance-château d'Ecouen ;

34. -Le musée Hébert ;

35. -Le musée Picasso à Paris ;

36. -Le musée d'Orsay.

Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 27 mai 2011 : il est aujourd'hui l'article D421-2 du Code du patrimoine.

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