Décret n° 45-2075 du 31 août 1945 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 12 septembre 1945 au 25 septembre 1963.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n° 45-2075 du 31 août 1945
Rattachement
Chapitre 1er : Conservation.
  1. TITRE Ier : Musées nationaux
  2. Chapitre 1er : Conservation.
IdentifiantLEGIARTI000006427579
Texte parentLEGITEXT000006060434
Référencearticle 3 du décret n° 45-2075 du 31 août 1945 (version du 12 septembre 1945)Légifrance →

Texte indisponible.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006427579, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.