Décret n° 46-1541 du 22 juin 1946 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 14 février 1953.

TexteDécret n° 46-1541 du 22 juin 1946
Rattachement
Table des coefficients d'échelle (hiérarchie).
  1. Annexes
  2. Table des coefficients d'échelles, d'échelons et de leur résultante
  3. Table des coefficients d'échelle (hiérarchie).
IdentifiantLEGIARTI000006632495
Texte parentLEGITEXT000006060444
Référencearticle Annexe 2 du décret n° 46-1541 du 22 juin 1946 (version du 14 février 1953)Légifrance →

1. 1, 100

2. 2, 110

3. 3, 120

4. 4, 130

5. 5, 140

6. 6, 150

7. 7, 160

8. 8, 170

9. 9, 180

10. 10, 190

11. 11, 205

12. 12, 230

13. 13, 260

14. 14, 300

15. 15, 350

16. 16, 400

17. 17-A, 450

18. 17-B, 500

19. 18-A, 550

20. 18-B, 600

21. 19-A, 675

22. 19-B, 750

23. 20-A, 825

24. 20-B, 900

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006632495, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.