Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 · Article

Article TABLEAU 20 BIS

Article abrogé, en vigueur du 23 juin 1985 au 21 décembre 1985.

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TexteDécret n°46-2959 du 31 décembre 1946
Rattachement
20 BIS - CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES.
  1. Annexes
  2. 20 BIS - CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES.
IdentifiantLEGIARTI000006760308
Texte parentLEGITEXT000006060463
Référencearticle TABLEAU 20 BIS du décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 (version du 23 juin 1985)Légifrance →

1. Tableau non reproduit.

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