Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 · Article

Article TABLEAU 31

Article abrogé, en vigueur du 6 février 1983 au 21 décembre 1985.

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TexteDécret n°46-2959 du 31 décembre 1946
Rattachement
(DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUINZE JOURS).
  1. Annexes
  2. 31. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS
  3. (DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUINZE JOURS).
IdentifiantLEGIARTI000006760324
Texte parentLEGITEXT000006060463
Référencearticle TABLEAU 31 du décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 (version du 6 février 1983)Légifrance →

1. Tableau non reproduit.

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