Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 · Article

Article TABLEAU 38

Article abrogé, en vigueur du 9 janvier 1958 au 21 décembre 1985.

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TexteDécret n°46-2959 du 31 décembre 1946
Rattachement
38. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.
  1. Annexes
  2. 38. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.
IdentifiantLEGIARTI000006760335
Texte parentLEGITEXT000006060463
Référencearticle TABLEAU 38 du décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 (version du 9 janvier 1958)Légifrance →

1. Tableau non reproduit.

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