Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 · Article

Article TABLEAU 59

Article abrogé, en vigueur du 2 mars 1973 au 21 décembre 1985.

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TexteDécret n°46-2959 du 31 décembre 1946
Rattachement
59. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE
  1. Annexes
  2. 59. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE
IdentifiantLEGIARTI000006760369
Texte parentLEGITEXT000006060463
Référencearticle TABLEAU 59 du décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 (version du 2 mars 1973)Légifrance →

1. Tableau non reproduit.

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