Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 · Article

Article TABLEAU 65

Article abrogé, en vigueur du 19 novembre 1983 au 21 décembre 1985.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°46-2959 du 31 décembre 1946

Rattachement

65. LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE.s

Annexes
65. LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE.s

IdentifiantLEGIARTI000006760379

Texte parentLEGITEXT000006060463

Référencearticle TABLEAU 65 du décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 (version du 19 novembre 1983)Légifrance →

1. Tableau non reproduit.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.