Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 · Article

Article TABLEAU 70

Article abrogé, en vigueur du 19 juillet 1980 au 21 décembre 1985.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°46-2959 du 31 décembre 1946
Rattachement
70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES
  1. Annexes
  2. 70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES
IdentifiantLEGIARTI000006760387
Texte parentLEGITEXT000006060463
Référencearticle TABLEAU 70 du décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 (version du 19 juillet 1980)Légifrance →

1. Tableau non reproduit.

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