Article abrogé, en vigueur du 16 février 2003 au 31 mai 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n° 52-540 du 7 mai 1952
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006773013
Texte parentLEGITEXT000006060636
Référencearticle ANNEXE du décret n° 52-540 du 7 mai 1952 (version du 16 février 2003)Légifrance →
1. La présente annexe définit et explicite la formule permettant le calcul de l'unité de mesure "V" visée à l'article 1er du décret du 7 mai 1952 susvisé.
2. "V" : volume de référence applicable aux expressions "tonneau" ou "tonneau de jauge brute" telles qu'elles figurent dans le tableau des catégories de classement intégré à l'article 1er du décret n° 52-540 du 7 mai 1952 modifié.
3. Formule de calcul permettant de déterminer le volume de référence "V" :
4. "V" : Lo x la x Te / 2,83
5. Lo : longueur hors tout du navire.
6. la : largeur maximale du navire.
7. Te : tirant d'eau calculé à partir d'une formule théorique :
8. (formule non reproduite)
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.