Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Ain
IdentifiantLEGIARTI000006854539
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 1 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cyprinidés dominants.

2. 1° Le Rhône ;

3. 2° Les affluents du Rhône, en aval du confluent de l'Ain ; la Valserine, en aval du pont de Coupy ; le Jourdan, en aval du pont de la route nationale n° 92 (commune de Culoz) ;

4. 3° La Saône ;

5. 4° Les affluents et sous-affluents de la Saône ;

6. 5° Le canal de Pont-de-Vaux ;

7. 6° L'Ain entre le confluent de l'Oignin et le barrage Convert (commune de Pont-d'Ain) ;

8. 7° Les affluents de la rive droite de l'Ain, sauf le Suran en amont du pont de Chavuyssiat-le-Grand et en aval du pont de Fromente ;

9. 8° Les lacs de Sylans, de Nantua et la rivière de Nantua.

10. Cours d'eau de 1ère catégorie.

11. (Salmonidés dominants) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie, et notamment le Longevent.

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