Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Aube
IdentifiantLEGIARTI000006854549
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 10 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille ;

4. 2° Le Longsois, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, l'Herbissonne, la Barbuise ;

5. 3° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe, en amont du pont de la R.D. n° 40 (commune de Barbuise) ;

6. 4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères ;

7. 5° L'Orvin, l'Ardusson ;

8. 6° La Vanne ;

9. 7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt ;

10. 8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

11. Cours d'eau de 2ème catégorie.

12. (Cyprinidés dominants).

13. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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