Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Aude
IdentifiantLEGIARTI000006854551
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 11 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 6 septembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Aude, en amont de la chaussée dite de Boutet (commune de Limoux) ; l'Argentouire, en amont de son confluent avec le ruisseau d'En Pousses, sur le territoire de la commune de Labècède-Laurageais.

4. 2° L'Orbiel, en amont du pont de Montplaisir (commune de Conques) ;

5. 3° Le Clamoux, en amont du pont des Aygadous (commune de Villeneuve-Minervois) ;

6. 4° L'Argent-Double, en amont du pont de Peyriac-Minervois ;

7. 5° L'Orbieu, en amont de son confluent avec la rivière le Sou ; le Sou ;

8. 6° L'Agly ;

9. 7° La Boulzanne, le Verdouble, en amont du pont de Rouffiac-les-Corbières ;

10. 8° L'Hers, sauf la section située sur le territoire des communes de Belpech et de Molandier ;

11. 9° L'Arnette ;

12. 10° La Dure et l'Alzau, en amont de leur confluent et le bassin de Saint-Denis ;

13. 11° Le Lampy du barrage de Cenne-Monestiés jusqu'à l'usine Cayre ;

14. 12° La Bernassonne, en amont du hameau de Villelongue (commune de Saissac), le Tenten, en amont du château de Ferrals (commune de Verdun) ;

15. 13° La rigole de la Montagne ;

16. 14° Le Laudot ;

17. 15° Le lac de retenue de la Garbelle (commune de Saissac) ;

18. 16° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception de la Sals et de ses affluents.

19. Cours d'eau de 2ème catégorie.

20. (Cyprinidés dominants).

21. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le lac de retenue des Cammazes.

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