Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 10 février 1983.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Aveyron
IdentifiantLEGIARTI000006854552
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 12 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1983)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1. Le Lot uniquement pour sa section formant limite avec le département de la Lozère ; les affluents et sous-affluents du Lot, sauf :

4. a) Les lacs de retenue de Castelnau-Lassouts et de Golinhac ;

5. b) La Truyère et les lacs de retenue de Sarrans, de Cadene, de Couesque et de Cambeyrac ;

6. c) Le lac de retenue de Maury ;

7. d) Le ruisseau de Lhermie, en aval du confluent avec le ruisseau du Poux ;

8. e) Le Dourdou de Conques, en aval de son confluent avec le Creneau ;

9. Les affluents de la Truyère et ceux du Dourdou de Conques en aval du confluent avec le Creneau.

10. 2. L'Aveyron en amont du village de Recoules (commune de Villefranche-de-Rouergue) et tous ses affluents et sous-affluents, en aval du village de Recoules.

11. 3. Le Viaur, en amont de viaduc de Tanus, à l'exception du lac de retenue de Pont-de-Salars ;

12. Le Bage, y compris le lac de retenue de Bage ;

13. Le Vioulou à l'exception du lac de retenue de Pareloup ;

14. Les affluents du Viaur, en aval du viaduc de Tanus.

15. 4. Le Tarn et la Dourbie, en amont de leur confluent, les affluents et sous-affluents du Tarn en aval du confluent avec la Dourbie, sauf :

16. a) Le Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette (commune de Camarès), la Sorgue en aval du confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ;

17. b) Le Rance, en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance (route de Pousthomy) ;

18. c) Le lac de retenue de Villefranche-de-Panat.

19. 5. Les affluents du Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette, à l'exception de la Sorgue en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ; les affluents du Rance en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance ; les affluents de la Sorgue, en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy.

20. 6. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou sections de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie.

21. 7. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie.

22. Cours d'eau de 2ème catégorie (Cyprinidés dominants).

23. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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