Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement des Bouches-du-Rhône
IdentifiantLEGIARTI000006854554
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 14 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° Le ruisseau de Saint-Paul-lès-Durance, affluent de la Durance.

4. 2° Le Réal, ou ruisseau de Rians, affluent de la Durance ;

5. 3° La Touloubre, en amont du pont de Grans ;

6. 4° L'Huveaune, en amont du pont de l'Etoile (commune de Roquevaire).

7. 5° Le ruisseau des Encanaux ;

8. 6° La Malautière, affluent de la Durance ;

9. 7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

10. Cours d'eau de 2ème catégorie.

11. (Cyprinidés dominants).

12. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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