Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Calvados
IdentifiantLEGIARTI000006854555
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 15 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° La Vire, en aval du pont de Campeaux ;

4. 2° L'Aure, en aval du pont Sadi-Carnot, à Bayeux, ainsi que les affluents de cette partie de l'Aure, à l'exception de l'Esque et de la Tortonne.

5. 3° L'Esque, en aval du barrage de la Diguesie (commune de Bricqueville) ; la Tortonne et ses affluents, en aval du pont de Dungy, sur la G.C. n° 191 (commune de Trévières) ; la Drôme, en aval du pont de Vaucelles.

6. 4° La Seulles, en aval du pont de Saint-Gabriel.

7. 5° L'Orne, en aval du pont de Pont-d'Ouilly (R.N. n° 811), et sa dérivation la Noé, sur le territoire de Caen.

8. 6° La Dives et ses canaux, en aval du pont d'Anneray, près de Méry-Corbon.

9. Cours d'eau de 1ère catégorie.

10. (Salmonidés dominants).

11. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

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