Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Cantal
IdentifiantLEGIARTI000006854557
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 16 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 6 septembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° Le Lot ;

4. 2° La Truyère, en aval du pont de Longevialle, fin du remous du lac de retenue de Grandval ; le Bès, en aval de l'usine électrique du Vergne ; le ruisseau des Ternes ou d'Alleuze, en aval du pont d'Alleuze ; le Lander, en aval de l'ancien moulin de Saint-Michel, à la hauteur de l'auberge dite "du Bout du Monde" (commune de Saint-Georges) ; les autres affluents de la Truyère, pour les parties comprises dans les plans d'eau des lacs de retenue de Grandval, Lanau et Sarrans.

5. 3° La Dordogne ;

6. 4° Les parties de la Sumène et de ses affluents comprises dans le lac de retenue du barrage de Laigle.

7. 5° Le Labiou, en aval du confluent avec le ruisseau du Puy-des-Vignes ;

8. 6° La Maronne, en aval du confluent avec le ruisseau Marty, et ses affluents, pour les parties comprises dans les lacs de retenue du Gour-Noir et d'Enchanet ;

9. 7° La Cère, entre le confluent du ruisseau de la Palisse, 300 mètres au-dessus du Pont de Maudour (limite amont de la retenue du barrage de Saint-Etienne-Cantalès) et le barrage de Nêpes ;

10. 8° La retenue hydro-électrique de Lestouilles.

11. Cours d'eau de 1ère catégorie.

12. (Salmonidés dominants).

13. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006854557, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.