Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 18

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Charente-Maritime
IdentifiantLEGIARTI000006854559
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 18 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Boutonne, en amont du pont du Faubourg-de-Taillebourg, à Saint-Jean-d'Angély.

4. 2° Le Coran et l'Antenne, affluents de la Charente.

5. 3° Le Mignon, en amont du Moulin-Neuf (commune de Mauzé).

6. 4° La Maine ou Rochette, affluent de la Seugne ;

7. 5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

8. Cours d'eau de 2ème catégorie.

9. (Cyprinidés dominants).

10. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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