Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 19

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Cher
IdentifiantLEGIARTI000006854561
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 19 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 6 septembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Planche-Godard, la Notre-Heure, la Benelle ou rivière de Feux (affluent de la Vauvise) ;

4. 2° Le Barangeon, la Grande-Sauldre, la Petite-Sauldre ;

5. 3° L'Arnon et le Portefeuille, en amont de leur confluent ; la Sinaise ;

6. 4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

7. 8° L'Ouatier et ses affluents, de son confluent avec la rivière de l'Yèvre à sa source.

8. Cours d'eau de 2ème catégorie.

9. (Cyprinidés dominants).

10. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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