Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Aisne
IdentifiantLEGIARTI000006854540
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 2 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La semoigne ;

4. 2° Le Surmelin, en amont du pont de la route allant de Mezy au hameau de Moulins ; le ru Gousset ;

5. 3° Le Dolloir, en amont du pont de chemin de fer de Paris à Châlons-sur-Marne ;

6. 4° La Marnoise ;

7. 5° Le Gland, à l'exception de l'étang de Sougland (commune de Saint-Michel), entre la passerelle du Pré-Patou et le déversoir de l'étang du lieudit Terre des Roses ;

8. 6° Le Thon ;

9. 7° La Serre et le Perron, en amont de leur confluent ;

10. 8° Les rus de Châtillon, de Courtil, de Retz et d'Osier ;

11. 9° L'Automne ;

12. 10° La librette et son affluent le ruisseau de Froidestrée ;

13. 11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf la Souche.

14. Cours d'eau de 2ème catégorie.

15. (Cyprinidés dominants).

16. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment la Souche.

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