Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 20

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Corrèze
IdentifiantLEGIARTI000006854562
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 20 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° La Dordogne, en aval du confluent du Chavanon.

4. 2° La Rhue, en aval du pont de Saint-Thomas (R.N. n° 122) ;

5. 3° La Diège, pour la partie comprise dans le lac de retenue des Moulinards (de l'usine de la Bessette au barrage des Chaumettes).

6. 4° La retenue du barrage de Neuvic-d'Ussel pour les sections de cours d'eau ci-après :

7. a) La Triouzoune et ses affluents, en aval d'une ligne allant de la Grange-Audouze au rocher des Carpes ;

8. b) Le Riffaud et ses affluents, en aval du pont aqueduc du chemin reliant le village d'Yeux (commune de Liginiac) à la R.N. n° 682 ;

9. 5° La Luzège, en aval de son confluent avec le ruisseau de Lauge ;

10. 6° Le Doustre entre le pont de Combrignac (commune de Champagnac-la-Noaille) et le barrage de Marcillac-la-Croisille ;

11. 7° La Maronne et ses affluents pour les parties comprises dans le lac de retenue du barrage du Gour-Noir ;

12. 8° La Vézère, en aval du viaduc du chemin de fer d'Uzerche à Seilhac situé à environ 2 km en amont d'Uzerche ; le lac de retenue de Treignac-Vaud ;

13. 9° La Loyre, en aval de son confluent avec le Rosay ; la Corrèze, en aval du pont de Cornil ; le Maumont, en aval du pont de Salomond (commune d'Ussac).

14. Cours d'eau de 1ère catégorie.

15. (Salmonidés dominants).

16. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

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