Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 27

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Drôme
IdentifiantLEGIARTI000006854571
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 27 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Bourne, la Savasse, la Béore : la Cerne, en amont de l'ancien viaduc du chemin de fer départemental (communes de Jaillans et de Beauregard-Barret) ; le Chalon ; l'Herbasse, en amont du pont de la R.N. n° 532 (commune de Clérieux) ; la Veaunes ;

4. 2° La Drôme, en amont du pont Sainte-Croix.

5. 3° La Roanne, le Contécle, le Riousset, la Gervanne, la Sye, la Saleine, la Riaille, le Rif Noir, les ruisseaux de Saint-Pierre et Villeneuve, les Fraydières de Grane, la Grenette et les Fraydières d'Allex.

6. 4° Le Buech, le Jabron (affluents de la Durance) ;

7. 5° La Méouge, le Ceans ;

8. 6° L'Oron, le Bancel, en amont du viaduc de la Société nationale des chemins de fer français à Andancette, le Galaure, en amont du pont de la Ferrandinière (commune de Saint-Uze) ; la Bouterne, l'Epervière, en amont du pont du chemin de l'Epervière (commune de Valence), le ruisseau de Flavie, le Charran, le Thon, les Marquises, les Mal-Contents, le canal des Moulins, la Tourtelle, la Véore, en amont du pont de la route nationale 7, la Tessonne, le Roubion, en amont du pont de Saint-Michel (1,500 km en amont du bourg de Soyans), la Riaille (affluent du Rhône), en amont du pont de l'autoroute A 7, la Berre, en amont de son confluent avec la Vence, la Vence, le Lez, en amont du pont de Montségur, le canal de l'Aulière, l'Eygues en amont de son confluent avec l'Oule, l'Ouvèze, en amont de son confluent avec le Toulourenc.

9. 7° La Veuze ;

10. 8° L'Argentelle ;

11. 9° La Barberolle ;

12. 10° Le Jabron, en amont du pont de Montboucher-sur-Jabron ;

13. 11° Le ruisseau de Pègue, dit Le Donjon ; la Coronne ; la Fosse ; le Riomau.

14. 12° L'Oule, le Bentrix, le Léoux.

15. 13° Le Toulourenc, le Charruy ;

16. 14° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

17. Cours d'eau de 2ème catégorie.

18. (Cyprinidés dominants).

19. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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