Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Allier
IdentifiantLEGIARTI000006854541
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 3 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Besbre, en amont du pont de Lapalisse ; les affluents de la Besbre, entre le pont de Lapalisse et le pont de Dompierre ;

4. 2° Le Sichon et le Jolan, en amont de leur confluent ; le Béron ;

5. 3° La Sioule, en amont du pont de Jenzat ; la Bouble, en amont du pont de Chantelle-la-Vieille (commune de Monestier) ;

6. 4° Le Cher, en amont du pont de Ceylat (R.D. n° 50, communes de Teillet et de Mazirat) et depuis le barrage de la retenue de Rochebut jusqu'au moulin de Lavault-Sainte-Anne ; le Lamaron ;

7. 5° L'arnon ;

8. 6° Le Mariol ;

9. 7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception du Venant, affluent de la Bouble.

10. Cours d'eau de 2ème catégorie.

11. (Cyprinidés dominants).

12. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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