Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 31

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement du Gard
IdentifiantLEGIARTI000006854575
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 31 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° Le Chassezac ;

4. 2° La Cèze et le Luech, en amont de leur confluent, la Gagnière et le ruisseau des Thomasses ou Abeau, la Vionne, la Tave, en amont du pont de la ligne de chemin de fer de Roquemaure à Bagnols-sur-Cèze ;

5. 3° Le Gardon d'Alès et le ruisseau d'Andorge, en amont de leur confluent ; le Galeizon et le ruisseau de Salandre, en amont de leur confluent ;

6. 4° Le Gardon de Mialet, en amont du pont des Abarines (chemin départemental 50) ; le Gardon de Saint-Jean, en amont du barrage de la Brasserie (face à l'intersection du chemin départemental 907 et du chemin départemental 260) ; le Brion.

7. 5° Le Boissesson, en amont du pont de la voie ferrée d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard ; la Salindringue, en amont du pont amont de Lasalle ;

8. 6° La Dourbie, le Trevezel ;

9. 7° L'Hérault et l'Arre, en amont de leur confluent ; la Vis.

10. Coudoulous, en amont de leur confluent ; le Vezenobre, le Coularou, le Bouliech, l'Arbous, la Vis ;

11. 8° La Vidourie, en amont du pont submersible de Mandiargues ;

12. 9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus.

13. Cours d'eau de 2ème catégorie.

14. (Cyprinidés dominants).

15. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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