Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 32

Article en vigueur depuis le 10 février 1984.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Haute-Garonne
IdentifiantLEGIARTI000006854576
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 32 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1984)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1. La Garonne, en amont du confluent du Salat ;

4. 2. Les affluents du Salat ;

5. 3. La Save, en amont du pont d'Avezac-Gouegana, sur la route départementale 55 (communes de Charlas et d'Avezac) ; la Seyguade, la Gesse, en amont du pont de la route de Mondilhan à Boulogne-sur-Gesse ; la Gimone.

6. 4. La Louge, en amont du pont de la route nationale 635, à Aurignac, pont compris ; la Nère, en amont du chemin départemental 98, sur la commune de Cassagnabère ;

7. 5. La Noue.

8. 6. Le Laudot, entre le déversoir de Saint-Ferréol et la rigole de la Plaine ; la rigole de la Plaine, depuis le pont Crouzot à l'amont jusqu'au pont de Lenclas sur le C.D. 67 à l'aval. 7. Le ruisseau de Montfa ;

9. 8. Le Sor, depuis la chaussée de Vigouroux en amont jusqu'au pont lieudit Le Moulin Neuf en aval (commune de Revel).

10. 9. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

11. Cours d'eau de 2ème catégorie.

12. (Cyprinidés dominants).

13. Les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Salat.

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