Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 34

Article en vigueur depuis le 10 février 1984.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Gironde
IdentifiantLEGIARTI000006854578
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 34 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1984)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° Le Ciron, en amont du pont du Moulin à Barsac, à l'exception :

4. a) De la retenue de Castelnau, partie comprise entre le barrage de la papeterie et la noue située à 750 mètres environ à l'amont (communes de Saint-Michel-de-Castelnau et de Giscos) ;

5. b) De la partie comprise entre les barrages de Tierrouge (papeterie) et de Beaulac (fonderie) sur 1600 mètres environ (commune de Bernos) ;

6. c) Du bras du Ciron, rive droite, compris entre le lieudit Pointe de Cheveau à l'amont et le barrage de Quanche, à l'aval sur une longueur de 2700 mètres environ, y compris le bras mort de la Bouline, sur une longueur de 500 mètres environ (commune de Preignac) ;

7. d) De son confluent avec la Bardine, en amont au barrage de la Trave en aval (communes d'Uzeste et de Prechac) ;

8. e) Du Pont de chemin de fer économique en amont au barrage de Villandraut en aval (commune de Villandraut) ;

9. f) De son confluent avec la Hure en amont au barrage de Castaing en aval (commune de Noaillan).

10. 2° Le Brion.

11. 3° La Gravouze, la Soulèze et la Durèze ;

12. 4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-avant, à l'exception de la retenue d'eau de Musset-sur-le-Barthos et de la retenue d'eau de la Ferrière-sur-la-Hure.

13. 5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-avant.

14. Cours d'eau de 2ème catégorie.

15. (Cyprinidés dominants).

16. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment la retenue d'eau du Musset sur le Barthos et la retenue d'eau de La Ferrière sur la Hure.

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