Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 38

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement d'Indre-et-Loire
IdentifiantLEGIARTI000006854582
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 38 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Brenne (affluent de la Loire) et la Claise, en amont de leur confluent ; l'Aigronne (affluent de la Claise).

4. 2° Les affluents du Loir : la Dème et son affluent la Rhorthe, le Long, l'Escotais, la Fontaine-de-la-Piraudière, la Fare (à l'exclusion du lac de Château-la-Vallière), la Maulne.

5. 3° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

6. Cours d'eau de 2ème catégorie.

7. (Cyprinidés dominants).

8. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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