Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 39

Article en vigueur depuis le 10 février 1983.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de l'Isère
IdentifiantLEGIARTI000006854583
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 39 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 10 février 1983)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1. Le Rhône, la Save, l'Huert et le Regnieu.

4. 2. Les affluents ou portions d'affluents de la rive gauche du Rhône situés au nord de la voie ferrée de l'est lyonnais allant de Lyon à Saint-Genis-d'Aoste, à l'exception du Girondin de Saint-Romain, de l'Amby, du Furon et du Chogne.

5. 3. L'Isère, en aval du confluent du Drac ; le Drac, en aval du barrage du Vieux-Pont de Claix (commune de Pont-de-Claix) ;

6. le Coisetan.

7. 4. La boucle du Bois Français, les étangs des boucles de l'Isère ; les canaux E.D.F. dits de Voreppe ; le lac de retenue de Saint-Pierre-de-Méarotz, le lac E.D.F. de Monteynard, le lac E.D.F. de Notre-Dame-de-Commiers.

8. 5. Le plan d'eau communal de Champ-sur-Drac.

9. Cours d'eau de 1ère catégorie.

10. (Salmonidés dominants).

11. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie et notamment le Grand Lac de Laffrey et le lac de Paladru.

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