Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 41

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement des Landes
IdentifiantLEGIARTI000006854585
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 41 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Escource, le Pontenx ;

4. 2° L'Onesse, le Vignac ;

5. 3° La Palue, en amont de la route nationale 652.

6. 4° Le Magescq, en amont du pont situé sur le chemin départemental 50.

7. 5° La Doulouze ou Douze, en aval de son confluent avec l'Estampon. 6° Le Ludon, affluent du Midou, en aval du moulin de Neubout (commune de Saint-Gein) ;

8. 7° L'Estrigon, le Geloux, le Bez, affluents de la Midouze ;

9. 8° Le Ciron, affluent de la Garonne ; le Rimbez, affluent de la Gélise.

10. 9° La Grande Leyre et la Petite Leyre, en amont de leur confluent ; la Barade de Biganon, en aval du pont de la route nationale 651.

11. 10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception du Naou, affluent de la Petite Leyre.

12. Cours d'eau de 2ème catégorie.

13. (Cyprinidés dominants).

14. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Midou.

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