Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 42

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de Loir-et-Cher
IdentifiantLEGIARTI000006854586
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 42 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° La Brenne, le Rondy, le ruisseau du Gault, la Glaise ;

4. 2° La Cisse, en amont du pont de la Tranchée (R.N. n° 157), la Cisse landaise ; la Petite-Tronne ;

5. 3° La Sauldre et la Petite-Sauldre, en amont de leur confluent ;

6. 4° L'Aigre, l'Egevonne, le Baignon, le ruisseau de Pezou, le Gratteloup, le Réveillon, la Houzée, le ruisseau de Courtiras, le Boulon, le ruisseau de Mazangé, la Brice, le Boële, le Grondin, le ruisseau de Sasnières, le Langeron, le ruisseau du Fagot, le Merdreau, l'Echoiseau, la Cendrine, le Niklo, le Nid.

7. 5° La Grenne en amont du pont de Mondoubleau, les ruisseaux de la Bonne-Ouche, du Marais, d'Ecoute-s'il-Pleut et du Vaux, le Tusson.

8. 6° Le Couetron, affluent de la Braye ;

9. 7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant à l'exception de l'étang de Boisvinet.

10. Cours d'eau de 2ème catégorie.

11. (Cyprinidés dominants).

12. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment l'étang de Boisvinet.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006854586, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.