Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 43

Article en vigueur depuis le 6 septembre 1985.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Loire
IdentifiantLEGIARTI000006854588
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 43 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 6 septembre 1985)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° Le Rhône, le Gier, en aval des usines Givet (commune d'Izieux), le bassin réservoir de la Rive entre, à l'aval, le barrage, et à l'amont, la passerelle établie sur le Ban (affluent du Gier) ; le lac de retenue de Couzon, sur le Couzon (affluent du Gier et sous-affluent du Rhône) depuis le mur du barrage de décantation (commune de Sainte-Croix-en-Jarez) en amont jusqu'au mur de retenue du barrage de Couzon (commune de Châteauneuf) en aval ; le lac de retenue de Soulage, sur le Gier (commune de Saint-Chamond).

4. 2° La Loire ;

5. 3° L'Ondaine, en aval du pont de Sauze (commune de Firminy) ;

6. 4° Le Furens, en aval du pont du Bernay (commune de Saint-Etienne) ;

7. 5° Le Bonson, en aval du pont de la route de Saint-Rambert-sur-Loire à Saint-Marcellin ;

8. 6° La Mare, en aval du pont du canal du Forez (commune de Saint-Marcellin) ;

9. 7° La Coise, en aval du pont des Romains (chemin G.C. n° 6 de Saint-Galmier à Chevrières) ;

10. 8° La Loise, en aval du barrage de la Planche (barrage du moulin de Salt-en-Donzy, situé en amont du bourg) ;

11. 9° Le Lignon, en aval du pont de Saint-Clément (commune de Saint-Etienne-le-Molard) ; le Vizezy, en aval du pont Saint-Jean (commune de Montbrizon) ;

12. 10° L'Aix, en aval du pont de la route de Boën-sur-Lignon à Saint-Germain-Laval ;

13. 11° Le Rhins ; la Trambouze, le Gand, en aval du pont de la Ruisse (commune de Saint-Symphorien-de-Lay) ;

14. 12° Le Renaison, en aval du pont de Flages (route de Roanne à Saint-Alban) ;

15. 13° Le Sornin ;

16. 14° La Teysonne, en aval du moulin de Sarrot (commune de Changy) ; 15° Le canal de Givors ; le canal de Roanne à Digoin ; le canal du Forez.

17. 16e La Valencize depuis le pont de la R.N. 86 jusqu'à son confluent avec le Rhône.

18. Cours d'eau de 1ère catégorie.

19. (Salmonidés dominants).

20. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

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