Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 44

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Haute-Loire
IdentifiantLEGIARTI000006854589
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 44 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° La Loire, en aval du vieux pont de Solignac-sur-Loire ;

4. 2° L'Allier, en aval du pont de Saint-Arcons-d'Allier ; l'Allagnon, en aval du barrage de Lempdes ;

5. 3° Les lacs de retenue de Passouira sur l'Ance-du-Nord, de Saint-Préjet sur l'Ance-du-Sud et de Poutes sur l'Allier.

6. Cours d'eau de 1ère catégorie.

7. (Salmonidés dominants).

8. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

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