Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 49

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Lozère
IdentifiantLEGIARTI000006854594
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 49 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. Tous les canaux et tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

4. Cours d'eau de 2ème catégorie.

5. (Cyprinidés dominants).

6. Le Bès en aval de l'usine électrique du Vergne.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006854594, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.