Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 50

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de Maine-et-Loire
IdentifiantLEGIARTI000006854595
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 50 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° Le ruisseau de Gennes, affluent de la Loire ;

4. 2° Le Couasnon (affluent de l'Authion), en amont du pont principal de Baugé ; la Riverolle, affluent du Lathan ;

5. 3° Les affluents du Loir ; la Maulne, la Marconne, le Riz-Oui ou Aulnay-Lubin, les Cartes, le Verdun, l'Argance, le Porame ;

6. 4° L'Hyrôme, affluent du Layon ;

7. 5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant ;

8. Cours d'eau de 2ème catégorie.

9. (Cyprinidés dominants).

10. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

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