Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 52

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Marne
IdentifiantLEGIARTI000006854598
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 52 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 2ème catégorie.

2. (Cyprinidés dominants).

3. 1° La Seine ;

4. 2° L'Aube ;

5. 3° La Saulx, du pont de Ponthion à son confluent avec la Marne ;

6. 4° Le Hardillon ;

7. 5° L'Ante ;

8. 6° Les affluents et sous-affluents de ces cours d'eau, à l'exception de la Nauxe, du Puits, de la Superbe, du Poussin, du Meldançon, du Vanichon et de leurs affluents ;

9. 7° La Marne ;

10. 8° L'Aisne ; le ruisseau de Coubreuil.

11. 9° L'Isson ;

12. 10° La Blaise ;

13. 11° Les Tarnauds ;

14. 12° La Guenelle, depuis le confluent de la Chéronne et de la Petite-Guenelle ;

15. 13° L'Auve, en aval de son confluent avec l'Yèvre ;

16. 14° La Vesle, en aval du pont de Prunay ;

17. 15° La Droye ;

18. 16° La Tourbe, en aval du moulin de Ville-sur-Tourbe ;

19. 18° Les canaux et leurs dépendances ;

20. 19° Le Flagot, en aval de la R.N. n° 3 ;

21. 20° Le Camp, en aval du chemin de G.C. n° 1 ;

22. 21° La Semoigne, en aval du lieudit Trou Bernard, sur le territoire de la commune de Verneuli.

23. 22° L'Ardre, en aval du pont de Faverolles ;

24. 23° Le Petit-Morin ;

25. 24° Le lac de retenue de Der-Chantecoq et ses dépendances, y compris le canal de restitution.

26. Cours d'eau de 1ère catégorie.

27. (Salmonidés dominants).

28. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

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