Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 · Article

Article 53

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1958.

TexteDécret n°58-873 du 16 septembre 1958
RattachementDépartement de la Haute-Marne
IdentifiantLEGIARTI000006854599
Texte parentLEGITEXT000006060840
Référencearticle 53 du décret n°58-873 du 16 septembre 1958 (version du 25 septembre 1958)Légifrance →

1. Cours d'eau de 1ère catégorie.

2. (Salmonidés dominants).

3. 1° L'Apance, en amont du pont de la S.N.C.F. dit de Villars (commune de Villars-Saint-Marcellin).

4. 2° La Maljoie ; le Moulerupt ; la Vingeanne, en amont du réservoir de Villegusien et les autres affluents de ce réservoir ; le Badin.

5. 3° La Tille-Est, la Tille-Ouest ; la Venelle.

6. 4° L'Ource ;

7. 5° L'Aube ;

8. 6° L'Aujon ;

9. 7° La Voire, en amont du pont des Granges à Gervilliers (commune de Puellemontier) ; la Laines, en amont du moulin de Boulancourt (C.D. n° 174).

10. 8° La Marne, entre le pont du C.D. n° 9, à Rachecourt-sur-Marne et le confluent de la Suize près de Condes ;

11. 9° La Mouche, à l'exception du réservoir de Saint-Ciergues, la Suize, la Cousance, l'Ornel, la Saulx ;

12. 10° La Blaise ;

13. 11° Le Vau, affluent de l'Amance ; la Petite Amance et le ruisseau du Gravier, en amont de leur confluent.

14. 12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

15. Cours d'eau de 2ème catégorie.

16. (Cyprinidés dominants).

17. Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

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